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| Titre : | Eglise et immobilier : Guide pratique et juridique |
| Auteurs : | Commission juridique du CNEF, Auteur |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | Marpent [France] : BLF Éditions, 2014 |
| Collection : | Les textes du CNEF |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-36249-253-2 |
| Format : | 147 p. |
| Note générale : | Travail réalisé par la commission juridique du CNEF, avec la collaboration de Nancy Lefèvre, juriste de la commission juridique. |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | DW/D (Organisation, administration de l'église locale) |
| Résumé : |
Retrouvez tout ce qui est utile de savoir sur la gestion d’un projet immobilier et d’un bâtiment d’Église. Des théologiens, juristes, avocats, architectes et responsables d’Église s‘attaquent à quelques problématiques complexes:
- Que dit la Bible sur les lieux de culte? - Comment préparer et mener à bien un projet immobilier? - Vers quel mode de propriété s’orienter? - Les financements publics sont-ils possibles? - Quel type de bail choisir? - Comment satisfaire aux normes de sécurité? - Peut-on célébrer le culte dans un lieu public? Des explications claires qui s’appuient sur les textes de loi et des exemples pertinents de projets aboutis. |
| Note de contenu : |
Première partie - Lieux de culte - 1. Lieu de culte: salle de réunion ou lieu sacré? - 2. Lieu de culte, lieu de vie: espace partagé? Deuxième partie - Du projet immobilier à sa réalisation - 3. Bâtiments d'églises et projets immobiliers - 4. Trois situations originales Troisième partie - Questions pratiques - 5. Fiscalité - 6. Lieu de culte: quelles aides publiques? - 7. Location: quel type de bail et comment procéder? - 8. Règles de sécurité et ERP - 9. Célébrer le culte dans un lieu public, est-ce encore possible? |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| DW/D 016 | DW/D 016 | Livre | Bibliothèque principale | Livres empruntables | Prêt possible Disponible |
